Signature Électronique

Sécurité de la signature électronique

Sur la base des principes d'intégrité, authenticité, ne repudio et confidentialité s'est bâtie une importante infrastructure en réussissant munir toutes ces valeurs ajoutées aux communications électroniques.

Ainsi donc, la sécurité vue depuis un plan technique vient donnée par la criptografía de clef asymétrique appliquée à la signature électronique de documents.

Il existe un autre plan, le juridique, dans celui qui se fait nécessaire la sécurité. Dans le cas de l'Espagne est garantie à travers la Loi 6 / 2020 , de de 11 novembre, régulatrice de déterminés aspects des services électroniques de confiance, que derogó la Loi 59 / 2003 , de de 19 décembre, de signature électronique et du Règlement (UE) Nº 910 / 2014 du Parlement Européen et du Conseil 23 de de juillet de 2014 relatif à l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques dans le marché intérieur et pour laquelle se deroga la Directive 1999 / 93 CE.

Le Règlement (UE) 910 / 2014 du Parlement Européen et du Conseil 23 de de juillet de , 2014 définit la signature électronique en distinguant trois types:

  • La signature électronique générale, ils sont “les données en format électronique anejos à autres données électroniques ou associées de façon logique avec ils qu'utilise le signataire pour signer”.
  • La signature électronique devancée est "la signature électronique qu'il se trouve liée au signataire de façon unique, permet identifier au signataire, qu'a été crear en utilisant données de création de la signature électronique que le signataire peut utiliser, avec un grand niveau de confiance, sous son contrôle exclusif et il est liée avec les données signées par la même de mode tel que n'importe quelle modification ulterior des mêmes soyez detectable”.
  • La signature électronique qualifiée est “une signature électronique devancée que se crear moyennant un dispositif qualifié de création de signatures électroniques et qu'il se base sur un certificat qualifié de signature électronique”. Une signature électronique qualifiée aura un effet juridique équivalent au d'une signature manuscrite.

La législation en vigueur plus soulignée sur la signature électronique à échelle européen et de l'État est la suivante:

  • À échelle européenne:
    • Règlement (UE) 910 / 2014 du Parlement Européen et du Conseil 23 de de juillet de 2014 relatif à l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques dans le marché intérieur et pour laquelle se deroga la Directive 1999 / 93 /CE.
    • Directive 2000 / 31 /CE du Parlement Européen et du Conseil, de de 8 juin de , 2000 relative à des déterminés aspects juridiques des services de la société de l'information, en particulière le commerce électronique dans le marché intérieur (Dirigeante sur le commerce électronique).
    • Règlement (UE) 2016 / 679 du Parlement Européen et du Conseil 27 de de avril de 2016 relatif à la protection des personnes physiques en ce qui concerne le traitement de données personnelles et à la libre circulation de ces données et pour lequel se deroga la Directive 95 / 46 /CE.
  • À échelle de l'État:
    • Loi 59 / 2003 , de de 19 décembre, de signature électronique.
    • Loi 34 / 2002 , de de 11 juillet, de services de la société de l'information et de commerce électronique.
    • Loi 56 / 2007 , de de 28 décembre, de Mesures d'Impulsion de la Société de l'Information.
    • Loi Organique 3 / 2018 , de de 5 décembre, de Protection de Données Personnelles et garantie des droits digitaux.