Signature Électronique

Plate-forme Cl@ve

Cl@ve Est un système orienté à unifier et simplifier l'accès électronique des citoyens aux services publics. Son but principal est que le citoyen puisse s'identifier devant l'Administration moyennant clefs concertées (utilisateur plus mot de passe), sans devoir rappeler clefs différents pour accéder aux divers services.

Cl@ve Il complète les actuels systèmes d'accès moyennant DNI-et et certificat électronique, et il offre la possibilité de réaliser signature dans le nuage  avec des certificats personnels gardiens en des serveurs lointains.

Il s'agit d'une plate-forme commune pour l'identification, authentificationet signature électronique, un système interopérableet horizontale qui évite aux Administrations devoir implémenter et gérer ses propres systèmes d'identification et signature, et aux citoyens devoir utiliser des méthodes d'identification différentes pour se lier électroniquementavec l'Administration.

Cl@ve Il permet que les applications d'administration électronique puissent définir le niveau d'assurance dans la qualité de la authentificationque souhaitent, en base aux données qu'ils traitent et au classement de sécurité en suivant les recommandations du Schéma Nationale de Sécurité (Décret Royal 3/2010, de de 8 janvier, par celui qui se règle le Schéma Nationale de Sécurité dans le milieu de l'Administration Électronique). Le citoyen utilisateur des services d'administration électronique peut alors choisir le *identifiantque souhaite user entre les disponibles pour le niveau d'assurance requise par l'application.

Le système Cl@ve a été approuvé par Accord du Conseil de Ministres, dans sa réunion du 19 septembre 2014.

Systèmes d'identification permis

Cl@ve envisage l'utilisation de systèmes d'identification basés sur des clés concertées (systèmes utilisateur et mot de passe) et des certificats électroniques (y compris le DNI-e

En ce qui concerne les clefs concertées, Cl@ve il admet deux possibilités d'usage:

  • Cl@ve Occasionnel (Cl@ve PIN): système de mot de passe de validité très limitée dans le temps, orienté à des utilisateurs qu'ils accèdent sporadiquementaux services, que se correspond avec le système PIN24H de la AEAT.
  • Cl@ve Permanent (Cl@ve Personnel): système de mot de passe de validité durable dans le temps, mais n'illimitée, orienté à des utilisateurs habituels. Il se correspond avec le système d'accès moyennant utilisateur et mot de passe, renforcé avec clefs d'un seul usage par SMS, aux services de Sécurité sociale. Ce système sera en plus celui qui permettra l'accès au citoyen à la signature dans le nuage.

Pour pouvoir utiliser ces clefs concertées et les services de signature dans le nuage, les citoyens devront s'enregistrer préalablement dans le système, en apportant les données de caractère personnel nécessaires.

En outre, Cl@ve est prête à s’intégrer à l’avenir, car elle s’intègre dans le système de reconnaissance transfrontalière des identités électroniques prévu dans la législation européenne, les mécanismes d’identification d’autres pays de l’Union européenne.