Il aide dans la section Déclaration de rentes en compte annuel du solliciteur et des familiers:

Les écartées Rentes du solliciteur dois se remplir en tous les cas.

Les éloignées Données et rentes du conjoint dois se remplir à condition que son conjoint vivez ensemble ou dépenez économiquement du solliciteur.

Les éloignées Données et rentes des fils dois se remplir par le solliciteur de la suivante façon:

• Doit se remplir avec les rentes de tous les fils que soient chargé du solliciteur, avec indépendance de l'âge ou de la condition d'handicapés, ou moindres accueillis avec lesquels vive ensemble, sur le plan d'avoir en compte les rentes qui perçoivent pour pouvoir déterminer la durée de la rente agraire dans les termes prévus en l'art. 5 . 2 Du R.D. 426 / 2003 , De de 11 avril, que règle la Rente Agraire.

Doit indiquer toutes les rentes obtenues, à condition que se maintiennent lors de la sollicitude, par le solliciteur et les membres de son unité familiale dans 12 les mois antérieurs à la date de sollicitude, n'importe qui qu'il soit le régime économique matrimonial, son origine et nature, à caractère général par son montant brut et en ayant en compte les suivants égards spécifiques:

• Je travaille/des Pensions: il Comprend le total des rentes brutes du travail par compte d'autrui, bourses ou autres aides similaires, ainsi que le montant de l'indemnisation par exctinction du contrat de travail qu'il surpasse l'indemnisation légale.
  • Ils s'excluent, les rentes du travail agraire comme travailleur salarié de caractère éventuel, obtenues autant par le propre solliciteur comme par les restants membres de son unité familiale, ainsi que les salaires obtenus par le solliciteur comme travailleur fixe discontinuo agraire, tandis que maintienne dite condition, dont le montant ne surpasse pas la quantité de six fois le salaire minime interprofessionnel mensuel en vigueur.
  • ils aussi s'excluent, les rentes obtenues par le solliciteur par des travaux de collaboration sociale et les salaires perçus par des travaux compatibles avec la Rente Agraire en des Programmes de Promotion d'Emploi.
  • Il comprend les revenus bruts de tout type de pensions et prestations, comprises les pensions alimentaires et les salaires sociaux ou similaires, hormis la prestation de la Sécurité sociale par fils à charge, l'accroissement de la pension de grande invalidité pour couvrir la dépense par attention à l'inválido et le montant des quotas destinés au financement de la convention spéciale avec la Sécurité sociale.
  • Ils s'excluent aussi, le montant de la Rente Agraire, perçue par le solliciteur et par les membres de son unité familiale, et le subside des éventuels REASS que pussent percevoir les membres de dite unité familiale et l'apport du quota fixe du REASS. ils non plus s'envisageront des rentes l'encaissement anticipé du prélèvement fiscal de la femme tragadora avec des fils moindres 3 d'ans.
• Capitaux meubles: il Comprend les rendements bruts des comptes bancaires et investissements financiers.
• Capital immobilier: il Comprend les rendements bruts des biens immobiliers loués et les mises en examen de rentes de biens immobiliers, ne loués et différents de la résidence principale.
• Activités agropastorales par compte propre: computa comme rente le rendement net réduit (revenus moins dépenses) des exploitations agropastorales desquelles soient propriétaires, locataires, aparceros ou titulaires par concept analogue.
• Activités économiques ou professionnelles: computa comme rente le rendement net réduit (revenus moins dépenses) des divers types d'activités, économiques, professionnels ou des entreprises.
• Autres rentes: ils Comprennent les rentes des plus-values ou gains patrimoniaux dérivés de la vente de biens mobiliers et immeubles, hormis le de la résidence principale, prix de loterie ou similaires et le rendement présumé du patrimoine, fonds d'investissement ou plans de retraite, obtenues par l'application des règles du calcul des rentes.