Les écartées Rentes du solliciteur dois se remplir en tous les cas.

Les éloignées Données et rentes du conjoint dois se remplir à condition que son conjoint vivez ensemble ou dépenez économiquement du solliciteur.

Les éloignées Données et rentes des fils dois se remplir par le solliciteur à condition qu'ait des fils moindres 26 d'ans, ou majeurs avec handicap, ou moindres accueillis à condition que vivent ensemble avec il ou dépenez économiquement du solliciteur.

Doit indiquer toutes les rentes obtenues, à condition que se maintiennent lors de la sollicitude, par le solliciteur et les membres de son unité familiale dans le mois antérieur au de la date de sollicitude, n'importe qui qu'il soit le régime économique matrimonial, son origine et nature, à caractère général par son montant brut et en ayant en compte les suivants égards spécifiques:

• Je travaille/des Pensions: il Comprend le total des rentes brutes du travail par compte d'autrui (sauf les de celui-là dans lequel il ait cessé le solliciteur ou les membres de son unité familiale), bourses ou autres aides similaires, ainsi que le montant de l'indemnisation par exctinction du contrat de travail que surpasse l'indemnisation légale. Ils s'excluent, les rentes obtenues par le solliciteur par des travaux de collaboration sociale et les salaires perçus par des travaux compatibles avec les prestations par chômage en des Programmes de Promotion d'Emploi. Il comprend les revenus bruts de tout type de pensions et prestations, comprises les pensions alimentaires et les salaires sociaux ou similaires, hormis la prestation de la Sécurité sociale par fils à charge et l'encaissement anticipé du prélèvement fiscal de la femme travailleuse avec des fils moindres 3 d'ans.

  Les rentes individuelles du conjoint ou fils agresseur ne se computan comme des rentes familières, n'en devant pas s'envisager à ceux-ci comme des membres de l'unité familiale de la victime sur le plan du compte des rentes.

• Capitaux meubles: il Comprend les rendements bruts des comptes bancaires et investissements financiers.
• Capital immobilier: il Comprend les rendements bruts des biens immobiliers loués et les mises en examen de rentes de biens immobiliers, ne loués et différents de la résidence principale.
• Activités professionnelles/agraires: ils Indiquent le rendement net réduit (revenus moins dépenses) des divers types d'activités par compte propre, ainsi que le montant net des subventions à l'activité agraire.
• Autres rentes: ils Comprennent les rentes des plus-values ou gains patrimoniaux dérivés de la vente de biens mobiliers et immeubles, hormis le de la résidence principale, prix de loterie ou similaires et le rendement présumé du patrimoine, fonds d'investissement ou plans de retraite, obtenues par l'application des règles du calcul des rentes.