Personnes

Aide générale

À caractère général pour accéder à la Rente Agraire le solliciteur doit accomplir les suivantes conditions requises:

  • Être travailleur salarié de caractère éventuel inscrit dans le recensement du Système Spécial Agraire de la Sécurité sociale (SEASS) et être en situation de grande ou assimilée à grande en le même.

Sinon il a été percepteur de la rente agraire avec antériorité, s'exigera y avoir demeuré inscrit dans le recensement du Système Spécial Agraire de la Sécurité sociale, ou en situation assimilée à la grande, avec caractère ininterrumpido dans les douze mois naturels antérieurs à la sollicitude. Dans ce cas, en plus, si est majeur 45 d'ans lors de la sollicitude, s'exigera y avoir demeuré inscrit dans le recensement du Système Spécial Agraire de la Sécurité sociale, ou en situation assimilée à la grande, tout au long de sa vie de travail, les suivantes périodes cotés:

  • De 45 51 à des ans: cinq ans
  • De 52 59 à des ans: dix ans
  • D'ou 60 plus ans: vingt ans
  • n'être le solliciteur ou son conjoint titulaires d'exploitations agropastorales dont les rentes en compte annuel, ils surpassent la quantité du salaire minime interprofessionnel en vigueur, exclues les treizièmes mois.
  • Être chômeur et inscrit comme plaignant d'emploi, et souscrire l'engagement d'activité.
  • Avoir le domicile dans quelque localité de Andalucía ou de . Extremadura En plus doit accréditer que, avec antériorité à la sollicitude et tout au long de sa vie, a résidé et état empadronado un minimum d'ans 10 dans les citées localités.
  • n'y avoir accompli l'âge minime qui permette il obtenir une pension contributive de retraite, sauf que le travailleur n'accrédite pas des cours suffisants pour accéder à dite pension.
  • N'y avoir perçu le subside de chômage pour des travailleurs éventuels du Système Spécial Agraire de la Sécurité sociale en aucun des trois ans antérieurs à la date de sollicitude.
  • Y avoir encaissé le quota fixe par des contingences communes au Système Spécial Agraire de la Sécurité sociale dans 12 les mois naturels antérieurs à la sollicitude de la Rente Agraire, ou le cas échéant, par la période inférieure dans lequel se soit maintenu en grande.
  • Avoir couvert dans le Système Spécial Agraire de la Sécurité sociale un minimum de 35 journées réelles cotées, dans 12 les mois naturels antérieurs à la situation de chômage.

    De façon exceptionnelle, les sollicitudes présentées entre le de 27 janvier d'et 2013 26 de juillet de se 2013 exigera 20 journées réelles cotées.
  • Manquer de rentes propres de n'importe quelle nature qu'en compte annuel surpassent la quantité du salaire minime interprofessionnel en vigueur (7.743,60 €)*, Exclues les treizièmes mois, et, le cas échéant, de rentes de l'unité familiale que surpassent la limite légale établi en fonction du nombre de membres.
  • Deux fois la quantité du Salaire Minime Interprofessionnel dans le cas de familles de deux membres.(15.487,20 €)*
  • Deux avec soixante-quinze fois la quantité du Salaire Minime Interprofessionnel dans le cas de familles de trois membres.(21.294,90 €)*
  • Trois avec cinquante fois la quantité du Salaire Minime Interprofessionnel dans le cas de familles de quatre membres.(27.102,60 €)*
  • Quatre fois la quantité du Salaire Minime Interprofessionnel dans le cas de familles de cinq ou plus membres.(30.974,40 €)*

Il se comprend qu'ils intégrent l'unité familiale le solliciteur, son conjoint et/ou les fils ou accueillis moindres 26 d'ans, ou majeurs handicapés, qu'ils vivent ensemble avec le solliciteur. il ne sera pas nécessaire la cohabitation lorsqu'existe obligation de nourritures en vertu de convention ou résolution judiciaire.

(*) Cette donnée devra s'actualiser chaque an.

Le terme pour solliciter la rente agraire sera:

  • Sinon ils ont été bénéficiaires de la rente agraire avec antériorité, à partir de la situation de chômage.
  • Si ils ont été bénéficiaires de la rente agraire avec antériorité, à partir de l'épuisement du droit antérieur ou de la situation de chômage, à condition que, en plus, il soit passé, au moins, une période de douze mois depuis la naissance du droit antérieur et qu'il soit extinguido.

Si ce que sollicite il est la reprise, et ils n'ont pas varié les familiers à son charge depuis la dernière sollicitude présentée et ni Unité ni son conjointe sont propriétaire, locataires, aparceros ou titulaires par concept analogue d'exploitations agropastorales dont les rentes surpassez en compte annuel, la quantité du Salaire Minime Interprofessionnel, exclues deux treizièmes mois, sinon réalise des travaux par compte propre ou d'autrui, ni il perçoit autres prestations par chômage ou des prestations de Sécurité sociale incompatibles avec le travail, ou qu'en l'étant, sa quantité il ne surpasse pas la de le Salaire Minime Interprofessionnel, exclues deux treizièmes mois, ni il a obtenu des rentes (de n'importe quelle nature) supérieures au Salaire Minime Interprofessionnel, exclues deux treizièmes mois, dans les douze mois immédiatement antérieurs à la sollicitude, et si en dite période de temps, les rentes de son unité familiale, ils ne surpassent pas la limite d'accumulation prévu légalement, si est au courant dans le paiement du quota fixe au Système Spécial Agraire de la Sécurité sociale dans les douze mois immédiatement antérieurs à la sollicitude, utilise le modèle de sollicitude simplifiée de reprise de subside agricole et Rente Agraire.

Si le droit à la Rente Agraire ne se trouve pas *extinguido se pourra solliciter la reprise du même à la fin de la cause qu'a déterminé la suspension.

La reprise supposera le droit à toucher la Rente Agraire par la période que lui restât lors de la suspension, ainsi que le montant du quota fixe mensuel à encaisser au SEASS.

Le droit à la reprise naîtra à partir du jour suivant à celui-là en que se sollicite.